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Conditions générales d'utilisation

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VUE GÉNÉRALE

Ce site Web est exploité par ARTHEMISCLOTHING. Sur l'ensemble du site, les termes «nous» et «nos» sont utilisés pour désigner ARTHEMISCLOTHING. ARTHEMISCLOTHING vous propose ce site Web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site Web. Vous, en tant qu'utilisateur, pouvez l'utiliser sous réserve de votre acceptation de toutes les modalités, conditions, politiques et notifications énoncées dans les présentes.

En visitant notre site et / ou en achetant un produit chez nous, vous acceptez d'être lié par les termes et conditions suivants ("Conditions d'utilisation", "Termes et conditions"), y compris les termes et conditions supplémentaires et politiques référencés ici et / ou disponibles via le lien hypertexte. Ces conditions générales s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et / ou des collaborateurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant d'utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant n'importe quelle partie du site, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ou utiliser des services. Si ces conditions générales de vente sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions générales de vente.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux conditions générales de vente. Vous pouvez consulter la version la plus récente des mandats de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute ou une partie de ces conditions de service en publiant des mises à jour et / ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour les éventuels changements.

Le Vendeur est un éditeur de produits et services ARTHEMISCLOTHING exclusivement destinés aux consommateurs, commercialisés via ses sites Internet (http://arthemisclothing.ca). La liste et la description des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites Internet susmentionnés.

ARTICLE 1: Objet et dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur.

Les présentes conditions générales (CG) s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées via les sites Web de la société qui font partie intégrante de l'accord entre l'acheteur et le vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment en publiant une nouvelle version sur son site Internet. Les Conditions Générales de Vente (CGV) alors applicables sont celles en vigueur à la date de paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces conditions générales sont disponibles sur le site Web de la société à arthemisclothing.ca. La Société s'assure également que leur acceptation est claire et sans réserve en mettant en place un lien dans le menu. Le Client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente relatives à un produit ou service, et les accepte sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît avoir reçu les conseils et informations nécessaires pour que l'offre réponde à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de conclure un contrat juridique de droit français ou de représenter $$$valablement la personne physique ou morale pour laquelle il s'engage à le faire. Sauf preuve du contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

ARTICLE 2: Prix

Les prix des produits vendus sur les sites Web sont indiqués en dollars américains et indiqués d'un manière précise sur les pages de description des produits. Le client peut choisir la conversion de son choix entre USD, CAD et EUR. Le prix comprendra les frais de conversion à la caisse. Ils sont également indiqués en dollars canadiens toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande du produit, hors frais de port spécifique. Des droits de douane, d'autres taxes locales, des droits d'importation ou des taxes d'État peuvent être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne sont pas à la charge du vendeur. Ils seront supportés par l'acheteur, tout comme les autres frais (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite donc l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment dans le futur. Les frais de télécommunication nécessaires pour accéder aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant, il peut s'agir également des frais d'expédition.

ARTICLE 2: Prix des produits

ARTHEMISCLOTHING se réserve le droit de modifier sans préavis à tout moment les prix des produits achetés sur abonnement ou non par le consommateur. Le prix dans certaines conversions peut également changer selon ce même taux puisque le prix de base est en USD.

ARTICLE 3: Conclusion du contrat en ligne

Le Client doit suivre une série d'étapes spécifiques pour chaque produit proposé par le Vendeur en vue de la finalisation de sa commande. Cependant, les étapes décrites ci-dessous sont systématiques: Informations sur les caractéristiques essentielles du Produit; Choix du Produit, si nécessaire de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse ...); Acceptation des présentes conditions générales de vente. Vérification des éléments de la commande et, si nécessaire, correction des erreurs. Suivi des instructions de paiement et paiement des produits. Expédition des produits. Le Client recevra alors une confirmation par e-mail du paiement de la commande, ainsi qu'un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra une copie PDF de ces conditions générales de vente. Pour les produits livrés, l'expédition se fera à l'adresse indiquée par le Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, faite de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

L'acheteur peut modifier sa commande (adresse, produit, etc.) ou l'annuler jusqu'au moment de l'expédition des produits. Après cela, aucune autre modification n'est possible. Si l'acheteur souhaite annuler sa commande, il doit retourner les articles, à ses frais, pour obtenir un remboursement complet.

ARTICLE 4: Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à la disposition de l'acheteur sur les sites Internet de la société. Le client certifie avoir reçu un décompte détaillé des frais de port et des modalités de paiement, ainsi que de l'exécution du contrat. Le Vendeur s'engage à honorer la commande du Client dans la limite uniquement des stocks de Produits disponibles. A défaut, le Vendeur en informera le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail en français et en anglais. Conformément à la loi française, ils sont résumés et confirmés lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits proposés à la vente n'ont aucune valeur contractuelle. La durée de validité de l'offre des Produits et leurs prix sont précisés sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsqu'ils concernent une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf en cas de conditions particulières, les droits accordés en vertu des présentes ne sont accordés qu'à la personne physique signataire de la commande (ou à la personne titulaire de l'adresse e-mail fournie). Conformément aux dispositions légales concernant la conformité et les vices cachés, le Vendeur remboursera ou échangera les produits défectueux ou les produits ne correspondant pas à la commande.

ARTICLE 5: Clause de réserve de propriété

Les produits restent la propriété de la société jusqu'au paiement intégral du prix.

ARTICLE 6: Modalités d'expédition

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée au moment de la commande, tout comme l'indication du délai de livraison. Ce délai prend en compte le temps nécessaire à la préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps, des délais de livraison différents peuvent se produire selon les procédures d'envoi de la commande dans les plus brefs délais. En cas d'expédition tardive d'une commande, nous offrons une remise de 10 $ pour la prochaine commande afin de compenser le retard, si le client souhaite profiter de cette offre. Les délais de livraison sont affichés sur toutes les pages de nos produits ainsi que sur la page de suivi des commandes. Cela ne s'applique pas pendant la période des fêtes ou lorsque l'expédition peut prendre 30 jours. Le Vendeur met à disposition du Client plusieurs points de contact indiqués dans l'e-mail de confirmation de commande et sur la page de suivi de commande du site pour pouvoir assurer le suivi de sa commande. Le Vendeur rappelle qu'au moment où le Client est physiquement en possession des produits, le risque de perte ou d'endommagement de ceux-ci lui est transféré. Il est de la responsabilité du Client d'informer le transporteur de toute réserve concernant le produit livré. Les produits sont expédiés directement de notre entrepôt en Chine. Lorsque le produit est marqué comme livré selon le numéro de suivi, le vendeur n'est pas responsable au cas où le client prétend ne pas avoir reçu le produit.

ARTICLE 7: Disponibilité et présentation

Les commandes sont traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou soumises aux stocks disponibles auprès de nos fournisseurs. En cas d'indisponibilité d'un article pour une durée supérieure à 10 jours ouvrés, vous serez immédiatement informé des délais de livraison prévus et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client peut alors demander un avoir pour le montant de l'article ou son remboursement.

ARTICLE 8: Paiement

Le paiement est dû dès la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut payer par carte bancaire. Les cartes émises par des banques domiciliées à l'extérieur du Canada doivent être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa) Le paiement en ligne sécurisé par carte de crédit est effectué par notre fournisseur de paiement. Les informations transmises sont cryptées selon les règles de l'art et ne peuvent être lues lors du transport. Une fois le paiement initié par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l'article L. 132-2 du code monétaire et financier, l'engagement de paiement donné par carte est irrévocable. En fournissant ses coordonnées bancaires au moment de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu'il est le titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement autorisé à l'utiliser. En cas d'erreur, ou s'il est impossible de débiter la carte, la Vente est immédiatement annulée de plein droit et la commande annulée.

ARTICLE 9: Garanties

Conformément à la loi, le vendeur assume 2 garanties: de conformité et concernant les vices cachés des produits. Le vendeur rembourse l'acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée.

ARTICLE 10: Réclamations

Le cas échéant, l'acheteur peut introduire toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées figurant sur la page Contacts.

ARTICLE 11: Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaine, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toutes informations soumises aux droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est effectuée par le biais des présentes CGV. Toute reproduction, modification ou utilisation totale ou partielle de ces biens pour quelque raison que ce soit est strictement interdite.

ARTICLE 12: Force majeure

L'exécution des obligations du vendeur à la fin des présentes est suspendue en cas de cas fortuit ou de force majeure qui empêcherait son exécution. Le vendeur informe le client de la survenance d'un tel événement dans les meilleurs délais.

ARTICLE 13: Nullité et modification du contrat

Si l'une quelconque des dispositions du présent accord est annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions qui resteront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n'est valable qu'après accord écrit et signé des Parties.

ARTICLE 14: Protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'interrogation, d'accès, de modification, d'opposition et de rectification de vos données personnelles. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à notre collecte et à l'utilisation de ces données pour la réalisation de ce contrat. En entrant votre adresse e-mail sur l'un des sites de notre réseau, vous recevrez des e-mails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant les produits publiés par la société et ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Il vous suffit de cliquer sur le lien à la fin de nos e-mails ou de contacter le responsable du traitement (l'entreprise) par lettre RAR.

En commandant chez arthemisclothing, vous acceptez que nous partagions vos informations personnelles, c'est-à-dire votre nom et votre adresse avec notre fournisseur en Chine qui est responsable de l'expédition des produits. Cependant, vos informations de paiement ne sont pas transmises à notre entrepôt et sont cryptées par Paypal ou Shopify.

ARTICLE 15: Loi applicable

Toutes les clauses contenues dans ces termes et conditions, ainsi que toutes les transactions d'achat et de vente qui y sont mentionnées, seront soumises à la loi canadienne.

ARTICLE 16: Origine des produits

Nos vêtements sont produits et conçus en Chine. Cette décision est due au fait que de cette façon, nous pouvons vous offrir de très bons prix tout en conservant une très bonne qualité. Nous appliquons une étiquette de marque à nos produits après que nos employés en Chine confirment la qualité de la commande. Aucun produit n'est fabriqué à la main.

En acceptant nos conditions, vous acceptez l'origine de nos produits. En aucun cas, il ne sera toléré que le Client essaie de donner au Vendeur une mauvaise réputation en raison de l'origine des produits.

ARTICLE 17: Politique de remboursement

ARTHEMISCLOTHING n'accorde aucun remboursement sauf dans certains cas que le Vendeur juge exceptionnels.

Les échanges sont simples et faciles, veuillez lire notre politique d'échange ici.

Notre politique dure 35 jours à compter de la date d'achat.

Si 35 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous offrir un échange. Le produit doit également être dans son état d'origine. Il n'y a aucun remboursement pour un produit qui est cassé lorsqu'il est utilisé par le client. Les produits sont généralement reçus en moyenne après 15 jours.

Dans de rares cas où le produit n'est pas reçu après 35 jours, veuillez contacter ARTHEMISCLOTHING via la page de contact pour obtenir une garantie plus longue.

Pour être admissible à un échange, votre article doit être inutilisé et dans le même état que lorsque vous l'avez reçu.

Si vous souhaitez demander un échange de produit, veuillez écrire un courriel à info@arthemisclothing.ca pour confirmer votre achat avec votre numéro de suivi et nous donner la raison de l'échange.

ARTHEMISCLOTHING se réserve le droit de refuser les échanges dans certains cas où la raison n'est pas justifiable.

Vous êtes responsable du paiement des frais d'expédition à notre siège social. Vos frais d'envoi ne sont pas remboursables. Lorsque nous recevrons votre article, nous vous offrirons un crédit de sa valeur afin que vous puissiez obtenir une autre taille plus appropriée.

Pour un échange de taille, ARTHEMISCLOTHING offre un avoir du montant du produit à la réception du colis de retour par le Client. Le Client peut ainsi acheter la bonne taille avec le bon de crédit au moment du paiement.

ARTHEMISCLOTHING offre une garantie à vie sur certains produits. La garantie n'est valable qu'une seule fois. Une photo du produit cassé est requise comme preuve. Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur.

ARTICLE 18: Produits personnalisés

ARTHEMISCLOTHING propose des produits personnalisés: colliers personnalisés, couvertures et oreillers personnalisés et plus encore. Ces produits sont fabriqués sur mesure et ne sont ni échangeables ni remboursables. Si le produit est cassé, vous obtiendrez un autre 1.

Pour annuler une commande: c'est possible si la commande n'est pas en cours de traitement. Il y a des frais de 4.99 pour annuler une commande d'un produit personnalisé. Si la commande personnalisée est en cours de traitement et / ou expédiée, un remboursement n'est plus possible.


ARTICLE 19: Assistance des animaux

L'ARTHEMISCLOTHING aide les animaux dans le besoin. Pour toutes les commandes de plus de 15 USD (frais d'expédition exclus), nous donnons de l'argent à un refuge pour faire une différence dans la vie des animaux.

ARTICLE 20: Garanties

ARTHEMISCLOTHING offre une garantie sur certains produits. La garantie n'est valable qu'une seule fois. Une photo du produit cassé est requise comme preuve. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur.

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